Marque expirée - Marque en non vigueur

WINE 69
CINQUIN Franck

Numéro de dépôt :
3552368
Date de dépôt :
28/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2018
WINE 69 de CINQUIN Franck

Présentation de la marque WINE 69

Déposée le 28 janvier 2008 par la société CINQUIN Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WINE 69 »

Le déposant est la société CINQUIN Franck domicilié(e) Les Braves,69430 REGNIE-DURETTE - 69430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 971 218 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CINQUIN Franck domicilié(e) Les Braves,69430 REGNIE-DURETTE - 69430 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WINE 69 est expirée depuis le 28 janvier 2018.

CINQUIN Franck a également déposé les autres marques suivantes : " Domaine de la St Valentin " , "DOMAINE D'ANNE DE BEAUJEU" , " Domaine des Braves "


CINQUIN Franck - Les Braves,69430 REGNIE-DURETTE - 69430 - France - SIREN 380971218


Monsieur CINQUIN Franck - Les Braves,69430 REGNIE-DURETTE - 69430 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-42

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Produit viticole, à savoir : vin.